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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: PPP pour la numérisation des œuvres du BNF ?
http://actuppp.blogspot.com/2013/02/ppp-pour-la-numerisation-des-uvres-du.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. PPP pour la numérisation des œuvres du BNF? Http:/ www.actualitte.com/tribunes/bnf-le-partenariat-public-prive-ne-doit-pas-etre-une-fin-en-soi-couperin-1916.htm. Communiqué sur les partenariats conclus pour la numérisation et la diffusion de collections patrimoniales de la BNF. Pour la numérisation et la. Avec Believe Digital et Memnon Archiving Services d'autre part. Les documents nu...
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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: Un partenariat avec le privé pour que l'éclairage public soit au « top »
http://actuppp.blogspot.com/2010/02/un-partenariat-avec-le-prive-pour-que.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. Un partenariat avec le privé pour que l'éclairage public soit au « top. 171; Au topdans vingt ans. Inscription à : Publier les commentaires (Atom). Centre de simulation de Pau : un partenariat publi. Bordeaux: appel doffres pour le stade. Un partenariat avec le privé pour que léclairage . Un PPP de plus dun milliard deuros pour un résea. VINCI signe le contrat de partenariat public-privé.
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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: Le PPP un des moyens pour lancer le Grenelle de l'environnement
http://actuppp.blogspot.com/2008/10/le-ppp-un-des-moyens-pour-lancer-le.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. Le PPP un des moyens pour lancer le Grenelle de l'environnement. Partenariats public-privé : "Le PPP est l’un des moyens pour lancer le Grenelle". La réforme du 28 juillet vous paraît-elle en mesure de relancer le partenariat public-privé (PPP), en particulier dans cette période de crise? En 2002, l’IGD avait pris une initiative en faveur d’un nouveau contrat pour compléter la...S’a...
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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: Nouveau rapport du sénat français sur les partenariats public-privés
http://actuppp.blogspot.com/2014/07/nouveau-rapport-du-senat-francais-sur.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. Nouveau rapport du sénat français sur les partenariats public-privés. Un rapport publié ce mercredi 16 juillet par la Commission des lois du Sénat. Estime que ce type de contrat "rigidifie la dépense publique", en raison notamment du mode de rémunération de la personne privée. Les partenariats public-privé (PPP) décriés par le Sénat. La commission des Lois de la Chambre haute. La rémunéra...
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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: Rapport d'évaluation sur les commandes publiques complexes et moyens d'en améliorer la pratique
http://actuppp.blogspot.com/2008/07/rapport-dvaluation-sur-les-commandes.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. Rapport d'évaluation sur les commandes publiques complexes et moyens d'en améliorer la pratique. Un rapport d’évaluation sur les commandes publiques complexes et les moyens d’en améliorer la pratique vient d'être remis au Gouvernement. Il tente de répondre à certaines questions légitimes liées à la commande publique : Comment contribuer à optimiser le coût des infrastructures publiques?
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Actualité PPP - Partenariats Public-Privés: PPP : les collectivités locales restent prudentes Profitant de la tribune offerte par les deuxièmes rencontres internationales d
http://actuppp.blogspot.com/2008/11/ppp-les-collectivits-locales-restent.html
Actualité PPP - Partenariats Public-Privés. Actualité des Partenariats Public-Privé (PPP) en France et dans le monde. PPP : les collectivités locales restent prudentes Profitant de la tribune offerte par les deuxièmes rencontres internationales d. Partenariats public-privé : les collectivités locales restent prudentes. Réalisée avec le Club des PPP, cette étude montre des résultats contrastés. La crainte de la perte de "l'esprit de service public" augmente sensiblement, passant de 7,5 à 15 %, mais elle r...
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Mon avocat m'informe...: Le respect des délais dans les procédures d'appel sous peine d'irrecevabilité
http://avocatparis.blogspot.com/2014/12/les-delais-en-matiere-de-procedure.html
Le respect des délais dans les procédures d'appel sous peine d'irrecevabilité. Les avoués (sorte d'avocats à la Cour d'appel) ayant disparu depuis janvier 2012 (ils portent désormais le titre d'avocat) , tous les avocats peuvent introduire une procédure d'appel devant les Cours d'appel du ressort de leur tribunal de grande instance (TGI) dont relève leur barreau. Pour rappel, voici les règles de procédure à respecter :. A jour au 15 décembre 2014). Ces règles concernent essentiellement. Ainsi devant la c...
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Mon avocat m'informe...: Travail clandestin : attention, danger ! même pour les donneurs d'ordre et les maîtres d'ouvrage
http://avocatparis.blogspot.com/2014/10/travail-clandestin-attention-danger.html
Travail clandestin : attention, danger! Même pour les donneurs d'ordre et les maîtres d'ouvrage. Le travail illégal comprend les infractions suivantes : travail dissimulé, marchandage, prêt illicite de main-d'oeuvre, emploi d'étrangers sans titre de travail, cumuls irréguliers d'emplois et fraude ou fausse déclaration (selon les articles L. 8211-1. Ces articles interdisent le travail dissimulé, qu'il le soit totalement ou partiellement. L'interdiction concerne à la fois :. Du Code du travail) :. Du Code ...
