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RÉGLEMENTATION NAUTIQUE EN ALGERIE

RÉGLEMENTATION NAUTIQUE EN ALGERIE. Acquisition de navires de plaisance et taxe annuel. Acquisition de navires de servitude. Acquisition de navires auxiliaires. Acquisition de navires de pêche. Acquisition de navires de commerce. Acte d’algérianisation du navire. Fascicule de navigation maritime. Permis de conduire des navires de plaisance à mote. Permis de pêche sous marine. Acquisition de navires de plaisance et taxe annuelle (Journal Officiel du 28 dec 2017). Par voie d’importation :. Une fiche renfer...

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RÉGLEMENTATION NAUTIQUE EN ALGERIE. Acquisition de navires de plaisance et taxe annuel. Acquisition de navires de servitude. Acquisition de navires auxiliaires. Acquisition de navires de pêche. Acquisition de navires de commerce. Acte d’algérianisation du navire. Fascicule de navigation maritime. Permis de conduire des navires de plaisance à mote. Permis de pêche sous marine. Acquisition de navires de plaisance et taxe annuelle (Journal Officiel du 28 dec 2017). Par voie d’importation :. Une fiche renfer...

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LEGISLATION NAUTIQUE ALGERIENNE: mai 2011

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PROCEDURE D'IMPORTATION DE BATEAUX DE PLAISANCE PAR DES PROFESSIONNELS. Avoir un registre de Commerce. Accomplir les formalités du Commerce Extérieur. Importation de Bateaux Neufs. PROCEDURE D'IMPORTATION DE BATEAUX DE PLAISANCE PAR DES PARTICULIERS. Les bateaux de plaisance neufs. Ou d’ occasion. Importés par des particuliers. Ne sont pas soumis aux règles du commerce extérieur (sans domiciliation bancaire). La longueur du bateau. La puissance du moteur. L’état du bateau. Lors de l’importation d&#...

2

LEGISLATION NAUTIQUE ALGERIENNE: novembre 2014

http://legislationautique.blogspot.com/2014_11_01_archive.html

Liens vers cet article. Inscription à : Articles (Atom). VIDEO ALGERIA BOAT SHOW 2015 VERSION COURTE. PROCEDURES ADMINISTRATIVES DIVERSES : GARDES COTES. LA CHAINE ALGERIA BOAT SHOW SUR LE WEB. Nombre total de pages vues. Afficher mon profil complet. Modèle Travel. Fourni par Blogger.

3

LEGISLATION NAUTIQUE ALGERIENNE: mai 2012

http://legislationautique.blogspot.com/2012_05_01_archive.html

ACQUISITION D'UN NAVIRE DE L'ETRANGER. Documents concernant le navire. Autorisation d’acquisition d’un navire de plaisance : formulaire disponible auprès de l’administration maritime à accompagner d’une facture pro forma, d’une fiche technique et d’une pièce d’identité légalisée ;. Demande d’immatriculation du navire ;. Demande d’attribution de nom du navire ; il faut proposer au moins trois noms par ordre de préférence, (si changement de nom bien sur) ;. Acte de propriété ;. Facture d’achat ;. Le dossie...

4

LEGISLATION NAUTIQUE ALGERIENNE: TAXE ANNUELLE POUR POSSESSION DE BATEAU DE PLAISANCE (Journal Officiel du 31 dec 2013)

http://legislationautique.blogspot.com/2014/01/taxe-annuelle-pour-possession-de-bateau.html

TAXE ANNUELLE POUR POSSESSION DE BATEAU DE PLAISANCE (Journal Officiel du 31 dec 2013). 171; Art. 147 septiès A La possession de yachts ou bateaux de plaisance avec ou sans voile, avec ou sans moteur auxiliaire, est assujettie, à une taxe annuelle suivant les tarifs fixés au tableau ci-après :. MONTANT DE LA TAXE. Comprise entre 1 tonneau et inférieure à 2 tonneaux 4000.00da. Egale à 2 tonneaux et inférieure à 3 tonneaux 7000.00da. Egale à 3 tonneaux et inférieure à 6 tonneaux 54 000.00da.

5

LEGISLATION NAUTIQUE ALGERIENNE: décembre 2009

http://legislationautique.blogspot.com/2009_12_01_archive.html

Le code maritime Algérien. Vous pouvez vous procurer les textes législatifs relatifs au Code Maritime, ou au Code de la Douane auprès de la maison d’édition Berti, aux tarifs respectifs de 900 DA (9 Eur.), et 1000 DA (10 Eur.). Lot En Nadjah N 24 – 16320 Dely Ibrahim – Alger – Algérie. Http:/ www.berti-editions.com/. Inscription à : Articles (Atom). Le code maritime Algérien. VIDEO ALGERIA BOAT SHOW 2015 VERSION COURTE. PROCEDURES ADMINISTRATIVES DIVERSES : GARDES COTES. Nombre total de pages vues.

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6ème ALGERIA BOAT SHOW : REPORTE: ALGERIA BOAT SHOW 2016 : LE RENDEZ-VOUS NAUTIQUE DU MAGHREB ...

http://algeriaboatshow.blogspot.com/2009/10/alageria-boat-show-2010.html

6ème ALGERIA BOAT SHOW : REPORTE. SALON INTERNATIONAL DES EQUIPEMENTS ET SERVICES POUR LE NAUTISME, LA PLAISANCE ET LA PECHE RECREATIVE : PORT EL DJAMILA - AIN BENIAN - ALGER. ALGERIA BOAT SHOW 2016 : LE RENDEZ-VOUS NAUTIQUE DU MAGHREB . Le Rendez-vous est pris, le sixième Algeria Boat Show : Salon International des Equipements et Services pour le Nautisme, la Plaisance et la Pêche Récréative, prendra ses quartiers sur l'esplanade du Port el Djamila (ex la Madrague) à Alger du 11 au 15 Mai 2016.

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LES NEWS DU SECTEUR: novembre 2013

http://lesnewsnautiques.blogspot.com/2013_11_01_archive.html

LES NEWS DU SECTEUR. La taxe sur les bateaux de plaisance en hausse de . Actualités : Oran : Salon international de la pêch. La taxe sur les bateaux de plaisance en hausse de 300% en 2014 : Les plaisanciers dénoncent une mesure contre-productive. Une telle disposition est «contre-productive et va à l'encontre des programmes et objectifs de développement du pays, s'insurge-t-on dans un document de ladite association et dont Le Temps d'Algérie a obtenu une copie. 171;Le rehaussement de cette taxe freinerai...

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LES PORTS DE PECHE ALGERIENS. LE PORT DE PLAISANCE DE SIDI FREDJ. LE PORTAIL VIRTUEL EL BAHRI. LE JOURNAL OFFICIEL ALGERIEN. AGENCE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DE LINVESTISSEM. MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS. Ministère de lAménagement du Territoire, de lEnv. Ministère de la Jeunesse et des Sports. MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. Mercredi 5 mai 2010. Inscription à : Publier les commentaires (Atom). ExpoEd / IC2 Création. 18 Lotissement El Nadjah II, Dely Ibrahim, Alger. Tel/Fax: 213 21 366 153/157.

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LIENS UTILES: LE PORTAIL VIRTUEL EL BAHRI

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LIENS UTILES: AGENCE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L'INVESTISSEMENT - ANDI

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LES NEWS DU SECTEUR: mars 2015

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LES NEWS DU SECTEUR. Un dauphin séchoue sur une plage à Tigzirt. ZOOM SUR LES GRANDS REQUINS DU BASSIN ALGÉRIEN. Un dauphin s'échoue sur une plage à Tigzirt. ZOOM SUR LES GRANDS REQUINS DU BASSIN ALGÉRIEN. Voir le lien suivant :. Http:/ www.jeune-independant.net/Zoom-sur-les-grands-requins-du.html#.VPTXZlEEodo.facebook. Inscription à : Articles (Atom). 213 553 922 833. 213 561 336 100. 213 661 542 800. 213 771 839 576. Fax : 213 21 279 203. E-Mail 1: algeriaboatshow.dz@gmail.com. FRERES DE MER 2012.

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AMERICAN CANINE FOUNDATION formerly Washington Animal Foundation. REPRESENTATIVES / BSL Information. NEWS/ALABAMA SUPREME COURT/ LINKS. RESPONSIBLE DOG OWNERSHIP / CANINE BEHAVIOR. This website has moved to http:/ acf2004.tripod.com/. ACF educating children on dog bite prevention and responsible dog ownership at Washington schools! ACF at the Washington State Fair educating the public on responsible dog ownership!

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The Legislation & Policy Brief | A Publication of The American University Washington College of Law

Executive Board & Staff. Apply for Staff Membership. State & Local. Economy & Business. The Legislation and Policy Brief. A Publication of The American University Washington College of Law. The Shareholders United Act: Past, Present, and Future. November 12, 2015. February 11, 2016. The Shareholders United Act: Past, Present, and FutureThe Shareholders United Act: Past, Present, and Future The Shareholders United Act is a bill introduced in 2014 and 2015 to the Maryland […]. April 20, 2015. March 21, 2015.

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