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Les derniers documents parlementaires déposés. Mardi 9 août 2016. Proposition de loi organique de MM. Christian Jacob, Daniel Fasquelle, Guy Geoffroy et plusieurs de leurs collègues préparant la conciliation des mandats électifs nationaux et locaux. Mercredi 3 août 2016. Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique. Lundi 1er août 2016. Vendredi 29 juillet 2016. Jeudi 28 juillet 2016. Lundi 25 juillet 2016. Mercredi 20...
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Le programme de travail. Le dérouleur de séance. La commission des affaires culturelles. La commission des affaires économiques. La commission des affaires étrangères. La commission des affaires sociales. La commission de la défense. La commission du développement durable. La commission des finances. La commission des lois. La commission des affaires européennes. Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques. L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
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Le rôle législatif de l’Assemblée. Le Portrait du Président. Les députés par région. Tout sur Le Député. Le Mandat de Député. Le Statut des Députés. La Conférence des Présidents. Questions et Réponses Ministérielles. Lois votées en 2012. Lois votées en 2013. Les Membres du bureau. Visite de courtoisie de l’Ambassadeur de la République Arabe d’. Visite du Secrétaire Général-Adjoint des Nations-Unies et Dir. Visite de travail d’une délégation sénatoriale fran&cce. Le Président de l’Assembl&eac...La procédu...
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée Nationale Gabonaise
Diams; Le Sénat. Diams; L’Assemblée Nationale. Diams; Le C.E.S. Portail Officiel du Gouvernement Gabonais. Diams; Affaires Etrangères. Diams; Relations avec les Institutions. Diams; Jeunesse et Sports. Diams; Intérieur. Diams; Mines et Industrie. Diams; Forêts et Environnement. Diams; Enseignement Supérieur. Diams; Education Nationale. Diams; Economie numerique. Diams; Défense Nationale. Diams; Pétrole. Diams; Energie et Ressources Hydrauliques. Diams; Santé. Diams; Droits Humains. Diams; Afrique du Sud.
Assemblée Nationale - Antenimierampirenena Malagasy
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Assemblée Nationale du Mali - Accueil
Charte de Kourou kan fouga. Résultats des dernières élections législatives. Président, Honorable Issaka Sidibé. Liste des députés femmes. Direction des services législatifs. Direction de la communication de la documentation et de l'information. Direction des services adminitratifs et financiers. Service des rélations internationales. Service du courrier, accueil et orienation. Législation, contrôle, budget. Budget et loi des finances. Journal des débats parlementaires. Contrôle de l'action gouvernementale.
Assemblée nationale
Accéder au site classique. Réformes de l'Assemblée : suivez au jour le jour le suivi des transformations engagées. Transformations engagées peuvent désormais être suivies au jour le jour sur le site dédié à la nouvelle rubrique "les réformes en cours". Lire le communiqué de presse du Président de l'Assemblée. Organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie : l'Assemblée examine le projet de loi organique. Mardi 13 mars en fin d'après-midi,. Avenir du tran...
Assemblée nationale - Les députés, le vote de la loi, le Parlement Sénégalais
Constitution de 1957 à 2007. La Constitution du Sénégal. Rôle Législatif de l'Assemblée. Liste des femmes députés. GROUPE PARLEMENTAIRE BENNO BOKK YAAKAAR. GROUPE PARLEMENTAIRE LIBERTE ET DEMOCRATIE. La conférence des présidents. L'Assemblée Parlementaire de la Francophonie. Groupes d'Amitié and Réseaux. Glossaire des terminologies juridiques. Règlement intérieur de l’Assemblée Nationale. Présentation de la loi sur la parité. Code Electoral (Edition 2014). Présentation de la CENTIF. La Cour des Comptes.
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Assemblée Synodale - Diocèse de Meaux - Catholiques en Seine et Marne
Diocèse de Meaux - Eglise catholique en Seine-et-Marne. Une assemblée synodale composée de deux collèges. Deux collèges (Juniors - 18 à 30 ans, et Séniors - plus de 30 ans) de 200 délégués chacun, représentatif des diversités de notre diocèse, travailleront ensemble. L’aventure sera rythmée d’au moins trois séances en plénière (tous ensemble) pour que le débat soit riche de diversités, de sensibilités et d’expériences, complété de la vision propre des juniors. Retour sur l’Assemblée de démarrage. Je souh...
Assemblée Nationale du Tchad – Unité – Travail – Progrès
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Assembly of WEU
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