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Recherche par nom de déposant et mandataire. Conservez le résultat de vos recherches. L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791. Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1871 inclu ainsi que les images correspondantes, de 1791 à 1855 inclu. A terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible jusqu'en 1902. Contenu de la base de données. Aide à la recherche. Les brevets au 19e siècle.
INPI – Service de recherche dessins et modèles
Bases de données Dessins and Modèles. Recherchez des Dessins et modèles par types d’objets. Choisir la base de donnée. Choisissez la base de donnée :. Le choix d'une base au minimum est requis pour effectuer une recherche. Limiter la recherche à la dernière mise à jour. Critères de recherche. 02 Articles d'habillement et mercerie. 03 Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels. 05 Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière. 07 Articles de ménage non compris dans d'autres classes.
INPI – Service de recherche marques
Bases de données Marques. Recherchez les éléments graphiques qui composent le logo d’une marque. Recherchez rapidement une marque grâce à son numéro. Incluant un accès aux marques françaises non en vigueur (NV). La recherche s’effectue sur les marques en vigueur. Françaises, de l'Union européenne et internationales (désignant ou non la France). C’est une recherche assistée. Les résultats obtenus seront élargis par rapport au libellé de la requête. Nom de la marque. Classification des produits et services.
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INPI Base IG | INPI Base IG
Bienvenue sur la base des indications géographiques (IG) de l’INPI. Cette base vous présente les données relatives aux indications géographiques publiées au BOPI (informations bibliographiques, avis et décisions publiés au BOPI, cahiers des charges, synthèses d’enquêtes publiques) et vous permet de formuler des observations sur les IG en cours d’enquête publique. Enquêtes publiques en cours. Enquêtes publiques en cours. Dernières ouvertures d`enquête publique. Voir toutes les enquêtes publiques en cours.
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Indication Géographique
Bienvenue sur l'espace sécurisé de dépôt des demandes relatives aux indications géographiques industrielles et artisanales. Cet espace vous permet de déposer toute demande relative à une indication géographique industrielle ou artisanale, à savoir :. Une demande d'homologation d'un cahier des charges,. Une demande de modification d'un cahier des charges déjà homologué. Ajouter à mes liens.
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La marque | INPI.fr
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Les dessins & modèles | INPI.fr
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Les étapes clés du dépôt de brevet | INPI.fr
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Life Science Patents
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Geldigheid en inbreuk opinies. Octrooirechten zijn nationale rechten en die worden bepaald door nationale octrooiwetten van elk individueel land. Elk land heeft zo zijn eigen specifieke eisen voor het indienen en onderhouden van octrooien. Hieronder zijn links weergegeven naar de nationale octrooibureaus van verschillende belangrijke geïndustrialiseerde landen. United Kingdom Patent Office. United States Patent and Trademark Office. Met ons op voor meer informatie. T: (046) 400 76 01. F: (046) 400 76 02.
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Blog My Little Pony Friendship is Magic (Mostly French website). Aller au contenu principal. Aller au contenu secondaire. L’équipe du site. Archives pour la catégorie News. PREVIEW] S6 E17 – Dungeons & Discords. Discord marque son grand retour dans la série ce samedi avec un épisode qui à l’air fort intéressant. Lire la suite →. Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre). Partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre). Cliquez pour partager sur Google (ouvre dans une nouvelle fenêtre).
Galerie 2 | MlpRainbow
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Blog My Little Pony Friendship is Magic (Mostly French website). Aller au contenu principal. L’équipe du site. 8211; Page 2. By ryoko demon (DeviantArt). Saddle Arabia Art by TrefleIX. Face your Fears Art by TrefleIX. Mon Petit Poney, en 1980 le publique visé était clairement des enfants. Equestria Girls 2, une chose est sur, elle ne seront pas en concert au stade de France. MLP – The Burden You Bear by Huussii (DeviantArt). Twilight est alors pas, mais alors pas contente du tout! 8211; Page 2. MLPRAINBO...
janvier 2010 : Tous les messages - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
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Envoyer à un ami. Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN). Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE). Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Org Conjointe de Coop. en matière d'Armement (OCCAR). Org de Coopération et de Développement Ecos. (OCDE). Organisation des Nations Unies (ONU). MUSEE DE L'AIR ET DE L'ESPACE. Musée National de la Marine. GEOPORTAIL (Géographie et photos satellites). Restaurant " L...
L'UNC DE NORMANDIE : Tous les messages sur L'UNC DE NORMANDIE - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
http://ar11ihedn.canalblog.com/tag/L'UNC%20DE%20NORMANDIE
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Luc CHATEL : Tous les messages sur Luc CHATEL - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
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décembre 2009 : Tous les messages - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
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Plan du site - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
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janvier 2000 : Tous les messages - Association Régionale de Haute Normandie des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (AR 11 IHEDN)
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Blog Music de InphyyUchihaMusic - Inphyy Uchiha - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Je vous présente mon tout premier blog music ♥. Tout les styles que j'aime, que j'adore, et que je ne lâche plus seront présents ici. Puissiez vous trouvez votre bonheur parmi le mien. Mon blog fiction Naruto :. Http:/ neverforgetuchiha.skyrock.com. Http:/ www.facebook/Inphyy.Uchiha. Mon blog perso :. Http:/ oceanebressy.skyrock.com. Et bien voila il me semble que ça sera tout. Bonne visite sur InphyyUchihaMusic et a bientôt ♥. Autre / Non spécifié. Et bien v...
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Pasar al contenido principal. TRÁMITES Y CONSULTAS WEB. Instituto Nacional de la Propiedad Industrial. Patentes y modelos de utilidad. Modelos y diseños industriales. DAR VALOR A LOS. PROTEGER, DIFUNDIR Y FOMENTAR. Publicado el 27 de Marzo de 2018 - Olivia Goldschmidt, La Nación. Fabrica bicicletas eléctricas en su taller de Vicente López y factura $1,2 millones. Publicado el 16 de Marzo de 2018 - Mauricio Bártoli, Clarín. Las startups digitales que quieren conquistar al campo. Jueves 26 de abril de 2018.
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Misión, Objetivos y Servicios. Taller de inventores mayo 2016. Admin Nacional de Patentes. Presentación de la solicitud. Patentes Abiertas a Licencias. Dirección Nacional de Marcas. Cómo es el trámite? Consulta Trámites de Marcas. Instructivo de Renovaciones de Marcas. Ley de Modelos y Diseños Iindustriales. Reglamento Modelos y Diseños Industriales. Direccion de Trans. de Tecnología. Servicios que presta la Dirección. Transferencias - Marcas/Cambio de rubro. Servicio de certificación de firmas. El pasad...
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